Nos transactions de vente concertant tout matérial ou product fourni par notre société (ci-aprés: “les produits”) sont soumises aux présentes conditions générales qui prévaudront sur toute condition d’achat de notre client sauf dans le cas d’une renonciation formelle et explicite de notre part par le biais de nos accordées à une transaction particulière, s’appliquent uniquement à cette transaction et ne s’appliquera pas pour des transactions ultérieures.

Offers. Nos offres ne constituent pas une acceptation  implicite de la commande du client. Les dimensions, épaisseurs et opids cités par rapport aux produits sont approximatifs.

Bon de commande. Le placement d’une commande sera considéré comme une commande ferme du client. Il se fera par écrit et sera envoyée aux bureaux de Sibán Peosa S.A. L’acceptation de la commande par Sibán Peosa S.A. implique l’acceptation pleine et sans réserves par le clientdes présentes conditions générales de vente et ne peuvent pas être modifiées par une spécification non conforme à celles-ci, même dans le cas où elles seraient imprimées sur le bon de commande du client ou dans les conditions générales d’achat. Nous n’assumons pas aucune obligation de vendre ou de fournir des marchandises tant que la commande du client n’a pas été acceptée par écrit par notre société, que les marchandises ont été fournies ou que la facture correspondante a été émise.

Prix. Sauf accord contraire, les prix de nos marchandises seront les prix en vigueur au moment de la fourniture de la marchandise et seront indiqués sur le bon de livrasion ou la facture correspondante. Ces prix son EXW nets (Incoterms 2010 ou locaux à Abanto et Ciervana (Vizcaya, Espagne). La taxe sur la valeur ajoutée sera facturée comme un concept séparé conformément à la loi et aux rèlgements en vigueur.

Date d’expédition. Les dates de livrasion indiquées sont approximatives. Sauf un accord précis du contraire, aucun retard de livrasion ne donnera à l’acheteur le droit d’appliquer des sanctions contre nous ou de récupérer des dommages de n’importe qu’elle nature de notre part.

Conditions de livraison. Sauf accord contraire avec le client, le transport est toujours aux risques et périls du client. Les risques et les coûts de la marchandise sont transférés au client lors de la livraison de la marchandise à la société de transport ou au chauffeur. À partir de ce moment, Sibán Peosa, S.A., ne sera plus responsable de la marchandise, y compris tout retard que le transporteur pourrait subir.

En cas de livraison sur le chantier, le client est tenu de prendre toutes les mesures et dispositions nécessaires pour garantir la réception des marchandises en toute sécurité, ce qui permet à l’entreprise de transport d’arriver sur le lieu de livraison sans risques ni périls, le plus rapidement possibles. Tout coût réclamé  par la compagnie de transport lié aux temps d’attente et aux problèmes similaires sera donc à la charge du client.

Aucune livraison de quelque nature que ce soit ne sera effectuée sans la signature correspondante sur le bon de livraison. Ce bon de livraison doit être signé par le client ou par une personne autorisée indiquant le nom, le prénom, le numéro d’identification et le poste au sein de l’entrepise, ainsi que la signature.

À notre seule discrétion, nous avons le droit, indépendamment de toute disposition contraire dans toute documentation, de retenir l’expédition de produits à tout client dont le paiement a été retardé.

Emballage. La marchandise est livrée avec l’emballage fourni par le fournisseur. Si le client souhaite un emballage différent il devra le signaler à Sibán Peosa S.A. et payer le cout que ce changement pourrait impliquer.

Conditions de paiement. Á moins que les deux parties n’accceptent une provision préalable de crédit, tous les paiements de la marchandise seront des paiements initiaux. Dans le cas où le client ne respecte pas les conditions de paiement convenues, Sibán Peosa, S.A. pourrait exercer.

La réserve de propriété ne signifie pas que Sibán Peosa S.A. assume les risques de perte ou dommages, elles sont à la charge du client depuis sa livraison.

Dans le cas de présentation de faillite ou de saisie, de tout ou partier du patromine du client, celui-ci devra le notifier immédiatement à Sibán Peosa S.A. s’obligeant à mettre à sa disposition la possessio des marchandises, les frais de récupération de ceux-ci sont à la charge du client.

Reserve de propriété.  Sibán Peosa, S.a. se réserve la propriété des marchandises vendues jusqu’à la totalité de leur paiement. Dans le cas nonpaiement, Sibán Peosa S.A. pourra récupérer leur possession et les faire enlever de l’endroit où elles se trouvent aprés 3 jours de la demande de paiement. La récupération de la possession ne porte pas préjudice aux autres droits potentiels que Sibán Peosa S.A. pourrait exercer.

La réserve de propriété ne signifie pas que Sibán Peosa S.A.  assume les risques de perte ou dommages, elles sont à la charge du client depuis sa livraison.

Dans le cas de présentation de faillite ou de saisie, de tout ou partie du patrimoine du client, celui-ci devra le notifier immédiatement à Sibán Peosa S.A. s’obligeant à mettre à sa disposition la possession des marchandises, les frais de récupération de ceux-ci sont à la charge du client.

Annulation et retour marchandises. Seront seulement acceptés les retours de marchandises qui auront été accordés. Nous n’accepterons pas, ni l’annulation ni le retour de marchandises spéciales non-standard qui arount été fabriqués ou qu’elles soient en phase de fabrication par demande du client. en aucun cas nous accepterons de la marchandise manipulée ou utilisée, ou avec l’emballage en mauvais état.

Réclamations. Seront seulement admises les réclamations pour dommages, erreurs ou marchandises incomplètes si elles sont indiquées sur le bon de transport et si elles sont envoyées à Siban Peosa S.A. par fax ou mail pour être résolu dans un détai non-supérieur à 5 jours ouvrables depuis le moment de réception de la marchandise. Pour ce motif il est essentiel de réviser la marchandise dès son arrivée afin de pouvoir déposer de réclamations valables dans chaque cas. Cette réclamation est limitée au maximum à la valeur facturée de la marchandisse défectuese, restant exclues les réclamations pour perte de profits ou dégât indirects qui auraient pu être occasionnés.

Nous ne serons pas en non-conformité en cas de défaillance dans l’exécuttion de n’importe qu’elle vente ou livraison si cette défaillance résulte directe ou indirectement, un incendie, explosion, grève, saisie de cargaison, un acte de dieu ou d’un ennemi public, une guerre, des troubles civils, actes de gouvernements, de jure ou de facto, ou organisme ou fonctionnaire de celle-ci pénurie de matériel ou de main d’oeuvre, imprévus de transport, conditions météorologiques exceptionnellement sévères, défaillance de tout autre fabriquant, fournisseur ou sous-traitant, mise en quarantaine, restriction, épidémie ou catastrophe, manque d’instructions en temps opportun ou d’informations catastrophe, manque d’instructions en temps opportun ou d’informations essentielles de notre volonté. Nous ne serons en aucun cas responsables des dommages accessoires, spéciaux ou consécutifs.

Nos obligations concernant tout défaut reconnu par nous seront limitées à la réparation ou au remplacemenent du produit en raison de défauts dans les termes établis ci-dessus, ou à notre discrétion, notre paiement du produit contesté du montant établi dans notre facture correspondante, à condition qu’il ai été mis à notre disposition dans l’état  où il a été livré, et exclura expressément toute responsabilité pour toute autre raison. Ces marchandises ne nous seront pas retournées sauf avec notre accord préalable sur les moyens de transport et els conditions de leur retour. En aucun cas, notre responsabilité à l’égard des produits livrés par nous dépassera son prix tel qu’établi dans notre facture qui leur est liée.

Droits de la propriété

a) Nous interdisons expressément n’imoprte quel usage direct ou indirect, référence ou d’autre emploi de notre nom, marques commerciales, domaine d’Internet ou de nom commercial avec licence exclusive pour nous, sauf si nous l’autorisons expressément par écrit.

b) Nous fournissons habituellement toutes les indications nécessaires pour la correcte installation, tests, opération et maintenance de nos produits. Certaines données fournies sont de propriété exclusive et seront marquées. Notre client accepte de respecter les termes de ce marquage et accepte sa responsabilité en  cas de pertes ou dommages subis comme résultat d’un usage incorrect ou non autorisé de telles données. Nous gardons pour nous tous les droits de propriété dans et pour tous les concepts, détails d’ingénierie et autres données appartenant à n’importe quel produit fourni par nous et à toutes les inventions, découvertes, droits de propriété industrielle, etc. qui proviennent du travail réalisé en relation avec la fourniture de biens et toutes les équipes développées comme résultat de ceux-ci, y compris le droit exclusif de fabrqiuer n’importe lequel et tous les produits. Notre client ne doit pas contacter à nos fournisseurs, ni à une autre personne dans le propos le fabriquer.

c) Notre client reconnaît que les biens et la documentation fournie par notre société sont de notre propriété, et accepte de ne pas imprimer, de copier, de fournir ou de ne pas mettre à disposition, tout ou en partie, aucune partie d’un bien original ou modifié, de documentation ou de matériels associés.

d) Notre client ne divulguera pas de données techniques, codes, références ou indications fournies par nous, ainsi que la technologie et les données contenues dans les produits.

Autres dispositions

a) En aucun cas notre responsabilité à l’égard de défauts supposés ou manquants ou autrement à l’égard Produits livrés ou en attente de livraison, n’excédera la valeur de facture des Produits.

b) Toutes les descriptions, illustrations, spécifications, chiffers de rendement, dessins et indications de poids et de dimensions présemtés par nous ou inclus dans nos catalogues, listes de prix ou documents similaires sont simplement destinés à représenter une idée générale des Produits et ils ne constituent pas ou n’importe quelle façon que ce soit.

c) Nous ne serons responsables d’aucune faille dans l’accomplissement d’aucune de nos obligations quand la dite faille sera causée par force majeure ou d’autres facteurs hors de notre contrôle.

Langue, loi et juridiction

a) Dans le cas dont ou ces Conditions de vente se préparent ou s’envoient dans plus d’une version de langue, la version en Espagnol sera considérée unique texte valide, tout autre texte n’aura pas d’effet légal.

b) Les présentes Conditions Générales et tout autre contrat auquel elles s’appliquent et toute autre interprétation ou controverse qui puisse surgir par la suite seront règlementées par les lois Espagnoles. Nous et les parties de n’importe quelle transaction de vente de notre part nous accordons de soumettre n’importe quelle dispute ou réclamation qui surgit de l’interprétation de cet accord ou de n’import quelle autre façon, que cce soit directe ou indirectement associée à celle-ci, à l’arbitrage légal de La Cour d’Arbitrage de la Chambre de Commerce, d’industrie et la Navigation de Bilbao, qui administrera de plus l’arbitrage et désignera les arbitres selon ce qui est prévu dans son Réglement.

Les parties s’engagent à accepter et à acquitter la sentence arbitrale émise. Sans préjudice de l’antérieur, notre client reconnaît que nous pouvons émettre des procédures contre notre client dans le tribunal avec juridiction sur son domicile ou dans n’importe quel lieu où se produit un inaccomplissement d’un accord de vente régi par ces conditions générales.

Siban peosa txiki
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